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Guides d'urbanisme pour un projet à Nancy
Quelle autorisation demander, quelles règles s'appliquent à Nancy, combien de temps prend l'instruction : chaque guide est sourcé et daté.
Mis à jour le
par Quentin Piepszownik, architecte
Ce qui est propre à Nancy
Secteur sauvegardé, place Stanislas, Art nouveau, ensembles urbains, avenue de Strasbourg, plans du PLUi-HD, Meurthe et sous-sol : les sujets que les guides génériques ne traitent pas.
Secteur sauvegardé
Ville-Vieille, Ville-Neuve, places du XVIIIe : le PSMV remplace le PLUi, l'ABF donne son accord, même pour l'intérieur.
Place Stanislas, UNESCO
Façades classées ou inscrites, zone tampon du patrimoine mondial, PSMV : ce qui s'applique autour des trois places.
Art nouveau, Saurupt
Villas et immeubles de l'École de Nancy : monument historique, abords, protection du PLUi-HD, parc de Saurupt.
Maisons de ville, villas
Les ensembles urbains du PLUi-HD : fenêtres, enduits, toitures, lucarnes, clôtures et surélévation selon le type de maison.
Saint-Pierre, Bonsecours
L'ancienne ZPPAUP de 2008 : un site patrimonial remarquable où son règlement s'ajoute au PLUi-HD, avec l'accord de l'ABF.
Règles du PLUi-HD
Implantation, hauteur, pleine terre, stationnement : comment lire les plans thématiques du PLUi-HD pour une parcelle de Nancy.
Zone inondable
PPRI de la Meurthe de 2012, crue de mai 2012, crue extrême : ce que vérifier avant un projet près de la Meurthe.
Argiles, mines, cavités
Argiles sur 80 % de la commune, coteaux, cavités, anciennes mines de fer : les études de sol à prévoir pour une maison.
Par projet
Ce que demande votre projet, de l'autorisation au chantier.
Extension
Déclaration ou permis selon la surface et la zone, implantation, pleine terre, secteur protégé, taxe.
Surélévation
Un étage de plus : seuils, plan des hauteurs, limitations souple et stricte, ensembles où elle est interdite, loi de 2025.
Véranda
Toujours une autorisation ; à Nancy, une véranda suit les règles d'une extension, et celles du PSMV dans le centre.
Fenêtres et façade
Menuiseries, ravalement, fenêtre de toit, isolation : à Nancy, tout ravalement se déclare, et le secteur protégé change la règle.
Clôtures et démolition
À Nancy, toute clôture se déclare et toute démolition demande un permis : hauteurs, murs-bahuts, jardins de devant.
Changement de destination
Commerce ou bureau transformé en logement : déclaration ou permis, linéaires commerciaux, tailles de logement du PSMV.
Copropriété
Assemblée générale d'abord, mairie ensuite : l'ordre, les majorités, et ce que change le secteur sauvegardé.
Abri, piscine, terrasse
Abri de jardin, annexe, piscine, terrasse : seuils nationaux, secteurs protégés et règles du PLUi-HD (1,50 m, 3,50 m, cœurs d'îlots).
Les procédures
Déclaration préalable, permis de construire et tout ce qui suit la décision.
Déclaration préalable
Quels travaux, quelles pièces, quel délai : le dossier le plus courant à Nancy, déposé sur le guichet de la Métropole.
Permis de construire
Quand il est obligatoire, les pièces PCMI, le délai, l'accord de l'ABF et les immeubles inscrits.
Après l'autorisation
Affichage, recours des voisins, ouverture de chantier, achèvement et récolement, validité.
Les calculs
Mesurer les surfaces, estimer la taxe.
Lexique
Surface de plancher, emprise au sol, abords d'un monument historique, pleine terre : les mots de l'urbanisme, définis d'après les textes.